David Caubel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
David Caubel
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint par intérim
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique
"
JORFTEXT000043518490
(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 2021
21/05/2021
De:
David Caubel
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint par intérim
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation
=
"
Ministre de la transition écologique
"
JORFTEXT000043296968
(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 2021
28/03/2021
De:
David CAUBEL
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
1° Au titre de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:
Mme Claire BARITAUD
Groupe:
Agence nationale de la cohésion des territoires
conseil_administration
JORFTEXT000042565440
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2020
26/11/2020
De:
CAUBEL (David)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
DEVK1600095A
(source BODD)
promotion
10 Février 2016
10/02/2016
De:
Caubel (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000223419
(source JORF)
diplome
29 Août 2001
29/08/2001